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EMERY Arnaud
L’otage en sauvetage : étude juridique
Publié le 17 janvier 2020 – Mis à jour le 17 janvier 2020
Thèse en Droit, soutenue le 16 janvier 2020.
Les prises d’otages sont nées le jour où l’homme a compris qu’il pouvait manipuler le lien émotionnel unissant deux individus afin de les forcer à lui céder une contrepartie. Forme de criminalité aussi ancienne que complexe, la prise d’otage fascine autant qu’elle inquiète depuis que les victimes sont régulièrement sacrifiées sur l’autel du conflit opposant ravisseurs et autorités négociatrices.
? l’inverse de l’impact médiatique hors-norme qu’elles génèrent, ces crises semblent susciter une relative indifférence auprès des juristes et de la doctrine. Ce sujet qui semble échapper au droit touche pourtant à sa raison d’être : la protection du plus faible, la recherche du bien commun et de la paix.
Ces travaux de recherches essaient de poser les jalons d’une réflexion juridique sur les questions allant de l’usage de la force armée en opération de sauvetage à la légalité des ran?ons en passant par la négociation de crise ou le r?le du juge. Les hypothèses émises sont systématiquement confrontées à l’avis des opérateurs rencontrés dans le cadre de ces travaux. In fine l’auteur pose un regard prospectif sur le cadre juridique entourant les opérations de sauvetage d’otage. ? travers ce prisme cette thèse questionne les limites de l’?tat de droit et les appareils antiterroristes de nos sociétés.
Hostage-taking began when man realized that he could manipulate the emotional bond between two individuals in order to force their hand and obtain an advantage. Hostage-taking is a crime extremely old and complex. It has started to fascinate our societies so much since victims have begun to be regularly sacrificed by kidnappers and negotiating authorities alike. Unlike the extraordinary media frenzy they generate, these crises seem to arouse relative indifference among lawyers and doctrine. This subject, which seems to elude the law, touches on its raison d'être: the protection of the weakest, the search for the common good and peace.
This research work attempts to lay the groundwork for legal reflection on issues ranging from the use of armed force in rescue operations, to the legality of ransoms, to crisis negotiation and the role of the judge. The hypotheses put forward are systematically compared with the opinions of the operators met in the course of this work. Finally, the author takes a forward-looking look at the legal framework surrounding hostage rescue operations. Through this prism, this thesis questions the limits of the rule of law and the anti-terrorist apparatus of our societies.
? l’inverse de l’impact médiatique hors-norme qu’elles génèrent, ces crises semblent susciter une relative indifférence auprès des juristes et de la doctrine. Ce sujet qui semble échapper au droit touche pourtant à sa raison d’être : la protection du plus faible, la recherche du bien commun et de la paix.
Ces travaux de recherches essaient de poser les jalons d’une réflexion juridique sur les questions allant de l’usage de la force armée en opération de sauvetage à la légalité des ran?ons en passant par la négociation de crise ou le r?le du juge. Les hypothèses émises sont systématiquement confrontées à l’avis des opérateurs rencontrés dans le cadre de ces travaux. In fine l’auteur pose un regard prospectif sur le cadre juridique entourant les opérations de sauvetage d’otage. ? travers ce prisme cette thèse questionne les limites de l’?tat de droit et les appareils antiterroristes de nos sociétés.
Hostage-taking began when man realized that he could manipulate the emotional bond between two individuals in order to force their hand and obtain an advantage. Hostage-taking is a crime extremely old and complex. It has started to fascinate our societies so much since victims have begun to be regularly sacrificed by kidnappers and negotiating authorities alike. Unlike the extraordinary media frenzy they generate, these crises seem to arouse relative indifference among lawyers and doctrine. This subject, which seems to elude the law, touches on its raison d'être: the protection of the weakest, the search for the common good and peace.
This research work attempts to lay the groundwork for legal reflection on issues ranging from the use of armed force in rescue operations, to the legality of ransoms, to crisis negotiation and the role of the judge. The hypotheses put forward are systematically compared with the opinions of the operators met in the course of this work. Finally, the author takes a forward-looking look at the legal framework surrounding hostage rescue operations. Through this prism, this thesis questions the limits of the rule of law and the anti-terrorist apparatus of our societies.
Mots-clés : Sécurité ; Défense ; Prises d’otages ; Négociation ; Droit humanitaire ; Droits de l’Homme ; Droit à la vie ; Ran?on ; Antiterrorisme ; Kidnapping ; Enlèvement ; Terrorisme ; S?reté ; ?tat de Droit ; Forces spéciales ; Otages
Keywords : Security; Defence; Hostage-taking; Negotiation; Humanitarian law; Human rights; Right to life; Ransom; Counter-terrorism; Kidnapping; Abduction; Terrorism ; Rule of law ; Special Forces ; Hostages
Directeur(trice) de thèse : David CUMIN
Membres du jury :
- M. David CUMIN, Directeur de thèse, Ma?tre de Conférence habilité à diriger des recherches, Université Jean Moulin Lyon 3,
- M. Bertrand WARUSFEL, Professeur des universités, Université de Paris 8,
- M. Bertrand PAUVERT, Ma?tre de conférences habilité à diriger des recherches, Université de Haute Alsace, Mulhouse,
- Mme Josepha LAROCHE, Professeure des Université, Université Paris 1 Panthéon Sorbonne,
- Mme Mireille COUSTON, Professeure des universités, Université Lyon 3,
- M. Alain JUILLET, Ancien Directeur du renseignement au sein de la Direction générale de la sécurité extérieure .
Président (e) du jury : Mireille COUSTON
Documentation
Mise à jour : 17 janvier 2020