PERMINGEAT Frédérique

Le défi que représente, pour le droit, la préservation de la nature et de la biodiversité ainsi que la lutte contre les pollutions, les nuisances et les risques qui se font jour à l'époque contemporaine appelle la diversification de ses outils d'intervention. Or le r?le que la coutume est susceptible de jouer à cet égard est largement ignoré. Pourtant, l'analyse des usages en vigueur, dans la société, révèle que nombre d'entre eux gouvernent des activités ayant un impact direct ou indirect sur la biosphère. Par ailleurs, plusieurs ont pour finalité même d'assurer la défense des écosystèmes. La coutume se pare ainsi d'une dimension écologique et appara?t comme un auxiliaire possible des normes étatiques en droit de l'environnement. L'analyse du droit positif révèle cependant que la puissance publique n'a pas encore pris acte de l'intérêt de l'usage à cet égard. Il est vrai que sa vocation protectrice reste encore fragile et devra être confirmée dans les décennies à venir. Par ailleurs, doit être évité l'écueil du traditionalisme, qui consisterait à promouvoir la coutume par seule révérence envers le passé. Pour autant, l'usage n'en reste pas moins un instrument prometteur de préservation de la biosphère à laquelle l'Etat ne saurait manquer de s'ouvrir. Mots-clés : droit de l'environnement, coutume, usages locaux, tradition, norme, source de droit, loi, instrument, protection, nature, biodiversité, pollutions, nuisances, risques naturels, risques technologiques. Directeur de thèse : Jean UNTERMAIER Membres du jury : Philippe BILLET, Professeur, Université Jean Moulin Lyon 3 Michel PRIEUR, Professeur émérite, Université de Limoges Gérard TEBOUL, Professeur, Université de Paris XII Jean UNTERMAIER, Professeur, Université Jean Moulin Lyon 3 Agathe VAN LANG, Professeur, Université de Nantes Mention : Très Honorable avec les félicitations du jury Equipe d'accueil : Equipe de droit public